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ENTREPRISE MIORCEC
13 Route du Moulin du Pont
29450 Le Tréhou

Tel : 02 98 68 82 09

E mail: contact@miorcec-charpente.fr

Date de mise en ligne : 28/09/2018
Directeur de la publication : Thierry MIORCEC

 

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Nicolas Farcy,

 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITÉ
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Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l’Entreprise MIORCEC ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site https://www.miorcec-charpente.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Entreprise MIORCEC. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Entreprise MIORCEC.

 

DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’Entreprise MIORCEC sur le site https://www.miorcec-charpente.fr

 

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.